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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE
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CRISTAL-MINT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRISTAL-MINT
CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1316509
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2024

Présentation de la marque CRISTAL-MINT

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISTAL-MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cédex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 145 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, Mme VASSEROT Maristella domicilié(e) 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cédex 5 - France.

La marque CRISTAL-MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRISTAL-MINT arrivera à expiration en date du 29 novembre 2024.

CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : PASTISSANS , LA RINCE , LE PACHA , RHUM SIKI , LA RINCELETTE , PACHA MINT , CANARI , TROPICANIS , L UN MARSEILLAIS , PASTIS CRISTAL LIMI NANA


CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, Société anonyme à conseil d'administration - 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cédex 5 - France - SIREN 572145233


CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, Mme VASSEROT Maristella - 99-101 Boulevard Jeanne d'Arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cédex 5 - France


Renouvellement sans limitation n°2048129 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275067 - Publication au BOPI 2004-11-04

Inscription le 16 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185259 - Publication au BOPI 1995-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 25 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240588 - Publication au BOPI 1997-07-25

Inscription le 19 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185344 - Publication au BOPI 1995-05-19

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2571596 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-14

Boissons non alcooliques à l'exception des eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.